Déposée le 18 octobre 2011 par HOUZELOT Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DV TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est HOUZELOT Pascal domicilié(e) 20 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque DV TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DV TV est expirée depuis le 18 octobre 2021.
HOUZELOT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TVOUS
HOUZELOT Pascal - 20 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France
PROMARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 22 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678086 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur, programmes et jeux interactifs audiovisuels et/ou télévisuels (logiciels), base de données textuelles et sonores (logiciels), banques d'images (logiciels) ; jeux électroniques et automatiques utilisés uniquement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs en réseau publics et privés ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : écriteaux en papier ou carton, enseignes en papier ou carton, étiquettes en papier ou carton, boites en papier ou carton, cartonnages, porte-affiches en papier ou carton, chemises pour documents, matériels pour l'emballage et l'empaquetage à savoir sacs, sachets, pochettes en papier, produits de l'imprimerie, imprimés et publications, journaux et périodiques, magazines, revues, affiches, prospectus, dépliants, albums, almanachs, agendas, calendriers, catalogues, livres, photographies, cahiers, bloc-notes, carnets, cartes, catalogues ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles en matière plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Services d'imprésarios : direction professionnelle des affaires artistiques, publication de textes publicitaires. Abonnement à des revues et journaux ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces, textes et images publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; réservation d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; organisation d'expositions de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; services de stratégie commerciale ; études de marché ;
Diffusion (transmission) et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion (transmission) et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de forums de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à des chaînes de télévision payantes sur Internet pour le téléchargement de vidéo ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture d'accès à des musiques numériques par télécommunication ; services de communications pour l'accès a des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et image ; transmission de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un centre de serveur de bases de données ; distribution (transmission) d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; distribution (transmission) de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parc d'attractions, locations de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de club (divertissement et éducation), organisation de concours (divertissement et éducation) organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publication en ligne non téléchargeables, location de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location de bande vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisations de bals, organisation de concours (divertissement et éducation), organisation de spectacles, services d'impresarios : organisation de spectacles, postsynchronisation, production de films, représentations théâtrales, production de spectacles, spectacles de danse, de musique et de théâtre, sélection et compilation de musiques pré enregistrées destinées à la diffusion par des tiers, information en matière de divertissements, services de jeux, divertissements et concours interactifs à buts culturels ou éducatifs, tous fournis sur une réseaux informatiques mondial ou sur Internet, boîtes de nuit, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles, conseils en production cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise, production d'enregistrement sonore.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DV TV"
